Mentions légales
Mentions Légales
1. Identité de l’entreprise
- Nom de l’entreprise : BIJOUX MELETI
- Forme juridique : auto-entrepreneur
- Capital social : 500 €
- Adresse : 79 Rue des Chenes 65380 LANNE
- Téléphone : 06 58 45 05 43
- Email : bijoux.meliti@gmail.com
- Numéro SIRET : [Numéro SIRET]
- Numéro TVA intracommunautaire : [Numéro, si applicable]
2. Directeur de la publication
- Nom : OLIVIER Virginie
- Fonction : FONDATRICE
3. Hébergeur du site
- Nom de l’hébergeur : INOS
- Adresse :
- Téléphone :
4. Conditions générales de vente (CGV)
Les conditions générales de vente doivent être consultables sur le site. Elles précisent les modalités de vente, de livraison, de retour, et les droits des consommateurs.
5. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété de BIJOUX MELITI ou de tiers ayant autorisé leur utilisation. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.
6. Données personnelles
Les informations collectées sur le site sont traitées conformément à la législation sur la protection des données. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre politique de confidentialité.
7. Responsabilité
BIJOUX MELITI ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.